MENTIONS LÉGALES

Editeur :

Le présent site est la propriété de l'association Rallyes Vendôme, association à but non lucratif, dont le siège est situé au 121 avenue Mozart, 75016 Paris.

​

Création : Digital 4U (https://digital4u.fr/)
Responsable du site : Maxime Plommet, Digital 4U

​

Contact :

Mail :                 contact@rallyes-vendome.fr

​

Hébergement :

​

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

​

Propriété intellectuelle :

Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'association Rallyes Vendôme.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'association Rallyes Vendôme est interdite.

A défaut d’autorisation expresse, l'association Rallyes Vendôme se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

​

Droit applicable – compétence :
Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.